Mentions Légales
1. Éditeur du Site
Le site internet graineetplenitude.com est la propriété des entités suivantes :
Propriétaire des murs et gérante des gîtes :
SCI Ô Racines du Blavet
SIRET : 954 073 045 00013
Siège social : 12 Crann, 56310 Quistinic
Associés : Céline MENGE, Maxime TRABACH et Sébastien LIBOLT
Activité de maraîchage :
EI Graine & Plénitude – Maxime TRABACH
SIRET : 914 324 827 00023
Siège social : 12 Crann, 56310 QUISTINIC
Activités de conciergerie et création couture :
EI Graine et Plénitude – Céline MENGE
SIRET : 944 775 998 00015
Siège social : 16 Crann, 56310 Quistinic
Directeur de la publication : Céline MENGE
Contact :
Email : gitesgraineetplenitude@gmx.com
Téléphone : 07 87 23 62 21
2. Réalisation & Conception
Le site a été réalisé par la société HLB EDITION, tous droits réservés.
Adresse : 9, Place de l’Appel du 18 juin 1940 – 56440 LANGUIDIC
Site : https://www.hlbedition.com/
3. Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société OVH SAS.
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
La maintenance est effectuée par HLB EDITION.
4. Droits d’Auteur et Propriété Intellectuelle
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de Domaine Graine et Plénitude.
5. Données Personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont fournies dans la Politique de confidentialité du site.
6. Décharge de Responsabilité
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Domaine Graine et Plénitude ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels Domaine Graine et Plénitude n’a aucun contrôle.
7. Accès au Site Internet
L’accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Domaine Graine et Plénitude et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
8. Médiation de la Consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la Libération – 42400 Saint-Chamond.